Mentions
légales et conditions générales
d'utilisation du site
- Clause
préliminaire
:
Tout
accès à ce site web, par la suite
appelé "Site", quelle qu'en soit la raison ou l'utilisation
vaut acceptation
préalable des Conditions
Générales d’utilisation du site ("CG")
telles que définies ci-après.
- Objet du site :
Ce
site a pour objectif de renseigner le lecteur sur les maladies et les
traitements en parodontologie et en implantologie de façon
succincte et générale. Il informe
également sur quelques aspects pratiques et administratifs
liés à ces traitements.
Les informations contenues dans le Site, par la suite
appelées "Contenu", ne se substituent aucunement aux
relations habituelles entre patients et praticiens, et sont
destinées à favoriser ces échanges par
des questions/réponses plus précises. Elles ne
peuvent en aucun cas être considérées
comme actes, diagnostics ou conseils médicaux pour des cas
particuliers.
Il est précisé que le Contenu du Site peut
être modifié à tout moment et sans
préavis, en particulier ces CG. Les utilisateurs sont
réputés avoir pris connaissance de ces CG avant
chaque utilisation, et sont automatiquement liés par ces
modifications quand ils accèdent au Site.
- Propriété
Intellectuelle :
Le
Site et son Contenu
sont protégés par les droits de
la propriété intellectuelle et sont les
propriétés exclusives du Dr R.
FARZANEHPOUR. L’utilisateur ne doit
utiliser le Contenu du Site que pour
des besoins personnels et non commerciaux. Toute autre utilisation,
quelle qu'en soit la forme, en
totalité ou en partie du Contenu du Site, est interdite sans
l’accord écrit préalable du Dr R.
FARZANEHPOUR.
En particulier, les textes et les photos sont issus des travaux propres
du Dr R. FARZANEHPOUR.
Tous logos, marques, noms commerciaux ou assimilés
mentionnés sur le Site et qui ne seraient pas la
propriété du Dr R. FARZANEHPOUR
appartiennent à leurs propriétaires
respectifs.
- Transmission
d'information :
Les
informations transmises au Cabinet via les liens courriels
du Site doivent porter la
mention confidentiel
pour
être traitées comme telles. Par ailleurs,
il est de la responsabilité de
l'expéditeur de s'assurer que ces
informations sont parvenues de façon complète et
non altérée au praticien.
- Etendue des
responsabilités :
Le
Contenu du Site est fourni tel quel, sans
garantie
d’aucune sorte, ni expresse, ni tacite, et notamment sans
garantie que
le Contenu réponde aux besoins de l’utilisateur,
ni
que le Contenu soit à jour.
Malgré l'effort important pour offrir un Contenu
fiable aux lecteurs, il ne peut
être garanti que le Site soit exempt
d’inexactitudes,
d’erreurs typographiques,
d’omissions ou toutes autres anomalies, voire de virus.
L’utilisateur est seul responsable de toute
utilisation des informations contenues sur le Site.
Le Contenu du Site
ne remplace d'aucune façon les besoins de consultations et
des examens cliniques et les rapports au titre des relations
patients praticiens.
Le Cabinet ne pourra pas être
tenu responsable des dommages
directs ou indirects résultant de l’usage du Site
ou des liens tiers, notamment et
sans limitation, tout préjudice physique, physiologique,
psychologique, financier ou autre de l’utilisateur,
même si le Cabinet aurait pu avoir connaissance de
la possibilité de survenance de tels
dommages.
- Confidentialité
-
Données personnelles :
Le
Site ne récupère pas des
données
personnelles, ni
utilise des cookies.
Toutefois, toute connexion au Site est
tracée par le serveur, et en cas d'utilisation illicite ou
détournée du Site les informations seront
transmises aux autorités compétentes
pour action légale.
- Liens avec sites
externes :
L’existence
d’un
lien hypertexte entre le Site et un site tiers ne
signifie pas que le Cabinet endosse une quelconque
responsabilité quant
au contenu du site tiers ou à l’usage qui peut en
être fait. En
particulier, il est vivement recommandé à
l’utilisateur de prendre les précautions
nécessaires pour s’assurer
de l’absence de virus ou tout logiciel malveillant sur le
site visité, et de s'en prémunir.
Nous prions nos lecteurs d'informer immédiatement le Cabinet
ou le Webmaster si un tel lien devait aboutir à un site dont
le contenu n'est plus en rapport avec le contenu initial
qui a donné lieu à l'existence de ce lien.
Il est STRICTEMENT INTERDIT de créer sur n’importe
quel
autre site web tout lien hypertexte avec les pages ou le contenu du
Site, en cachant, de quelle que manière qu'il soit, qu'il
s'agit
des pages ou du contenu du Site.
- Indépendance
des clauses :
Si
une ou plusieurs dispositions de ces
CG sont tenues pour être invalides ou inapplicables en
application
d’une loi, d’un règlement ou
à la suite d’une décision
définitive de la justice, les dispositions restantes
restent en vigueur.
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